Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année du rapport: 2006, Mot clé: concurrence

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• Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)

  • HOSSARD, Claude

  • TIXIER, Jacky

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004464-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renouvellement des concessions hydroélectriques

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • RAVARD, Jean-Louis

  • ROZEN, Georges

  • WINTER, Laurent

  • SCHNEITER, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004639-01

  • Accéder à la notice

  
• Le devenir et la gestion d'OSIRIS, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

  • COTTET, Jacky

  • DURAND-RAUCHER, Yves

  • MARTIN, Philippe

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004554-01

  • Accéder à la notice

  
• Optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • SOCIE, Michel

  • BOLLIET, Anne

  • DUCHENE, Rémi

  • LAYANI, Stéphane

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004592-01

  • Accéder à la notice

  
• Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

  • BENATTAR, Guy

  • CHAUVIERE, Jean-Yves

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004461-01

  • Accéder à la notice

  

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